Délibération n° 180/2025 du 7 novembre 2025 approuvant le projet « Réaménagement de la maison de quartier de MURIAVAI » et son plan de financement.
Délibération n° 179/2025 du 7 novembre 2025 approuvant le projet « Extension du cimetière de VAITAVERE – Phase B » et son plan de financement.
Délibération n° 178/2025 du 7 novembre 2025 autorisant le versement d’une subvention d’exploitation au budget annexe des déchets par un prélèvement sur le budget principal de la Commune pour l’exercice 2025.
Délibération n° 177/2025 du 7 novembre 2025 portant modifications du budget annexe des déchets pour l’exercice 2025
Délibération n° 176/2025 du 7 novembre 2025 autorisant le versement d’une subvention d’exploitation au budget annexe de l’Eau potable par un prélèvement sur le budget principal de la Commune pour l’exercice 2025
Délibération n° 175/2025 du 7 novembre 2025 portant modifications du budget annexe de l’eau potable de l’exercice 2025
Délibération n° 174/2025 du 7 novembre 2025 portant modifications du budget principal de l’exercice 2025
Délibération n° 173/2025 du 7 novembre 2025 portant approbation de la reprise et de la constitution de provisions pour créances douteuses au budget principal, au budget annexe de l’eau potable et au budget annexe des déchets.
Délibération n° 172/2025 du 7 novembre 2025 prononçant l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables au budget principal, budget annexe de l’eau potable et budget annexe des déchets.
Délibération n° 171/2025 du 7 novembre 2025 portant cession d’une parcelle du domaine privé communal cadastrée section N n° 813, au bénéfice de Madame Marguerite HURI épse HAREA.